Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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893 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

893 questions

  1. Question n° 15498 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sonore et règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16345 posée par M. Jean Louis Masson

    Fresques murales

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16841 posée par M. Jean Louis Masson

    Servitudes de passage de canalisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16842 posée par M. Jean Louis Masson

    Rôle de la commission communale de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16851 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17530 posée par M. Jean Louis Masson

    Calcul de la surface constructible

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17532 posée par M. Jean Louis Masson

    Caractère agricole d'un centre équestre

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17797 posée par M. Jean Louis Masson

    Caractère agricole de serres horticoles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17988 posée par M. Jean Louis Masson

    Prix de cession d'un bien soumis à déclaration d'intention d'aliéner

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18018 posée par M. Jean Louis Masson

    Calcul du plafond des indemnités des élus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible