Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

213 questions

Question n° 21460 posée par M. Jean Louis Masson

Piscine naturelle

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 27062 posée par M. Jean Louis Masson

Voies privées

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 03717 posée par M. Jean Louis Masson

Servitude de cour commune

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 23839 posée par M. Jean Louis Masson

Route départementale dangereuse

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 26206 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic amiante

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 27319 posée par M. Jean Louis Masson

Emplacement réservé

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 18375 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation d'urbanisme pour une pergola en bois

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 13762 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 20059 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation d'urbanisme pour une pergola en bois

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 26201 posée par M. Jean Louis Masson

Financement du raccordement d'une maison aux réseaux d'assainissement et téléphonique

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence