Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

270 questions

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15896 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisations versées au titre des déclarations de l'état de catastrophe naturelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16292 posée par M. Jean Louis Masson

    Publicités dans l'article L 581-3 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16994 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorité administrative chargée de la lutte contre le bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson

    Atlas des zones inondables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson

    Débats publics sur les grands projets d'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible