Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1034 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1034 questions

Question n° 02638 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tarification des numéros spéciaux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/12/2017
Pertinence
Question n° 01899 posée par M. Jean-Noël Guérini

Décès d'un Français dans un commissariat égyptien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/11/2017
Pertinence
Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

21/12/2006
Pertinence
Question n° 05138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

17/07/2008
Pertinence
Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

27/07/2006
Pertinence
Question n° 19533 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 12527 posée par M. Jean-Noël Guérini

Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar Panahi

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/03/2010
Pertinence
Question n° 21588 posée par M. Jean-Noël Guérini

Indemnisation des orphelins de résistants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation d'un militant égypto-palestinien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 25460 posée par M. Jean-Noël Guérini

Généralisation du « téléphone grave danger »

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence