Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

222 questions

Question n° 0801G posée par M. Michel Mercier

Coopération judiciaire à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

Composition des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07188 posée par M. Michel Mercier

Réduction du délai de préavis pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère du logement

29/01/2009
Pertinence
Question n° 06991 posée par M. Michel Mercier

Collecte des médicaments non utilisés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 06698 posée par M. Michel Mercier

Réforme du lycée et enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06701 posée par M. Michel Mercier

Réforme des chambres départementales de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06228 posée par M. Michel Mercier

Établissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Michel Mercier

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/11/2008
Pertinence