Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

431 questions

  1. Question n° 12879 posée par M. Jean Besson

    Situation des propriétés de l'Office national des forêts non utilisées dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

    Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10959 posée par M. Jean Besson

    Réglementation encadrant les pratiques des commerçants au cours des soldes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0686S posée par M. Jean Besson

    Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0610S posée par M. Jean Besson

    Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08692 posée par M. Jean Besson

    Taxation sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08693 posée par M. Jean Besson

    Mesures touchant les emplacements nus de camping

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08694 posée par M. Jean Besson

    Amélioration des conditions de visite des déficients visuels lors des journées européennes du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08030 posée par M. Jean Besson

    Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07216 posée par M. Jean Besson

    Avenir du réseau de prévention « Main Rhône-Alpes Auvergne »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible