Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

  1. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0999G posée par M. Gilbert Barbier

    Essais cliniques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22747 posée par M. Gilbert Barbier

    Gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22377 posée par M. Gilbert Barbier

    Exportation des grumes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22278 posée par M. Gilbert Barbier

    Transfert des biens mobiliers des anciennes communes aux communes nouvelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22279 posée par M. Gilbert Barbier

    Droits à la retraite des vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22280 posée par M. Gilbert Barbier

    Dispositions réglementaires et européennes en cas d'encéphalite spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0853G posée par M. Gilbert Barbier

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0767G posée par M. Gilbert Barbier

    Essais cliniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20304 posée par M. Gilbert Barbier

    Indemnité des élus des communes de moins de 1 000 habitants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible