Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1281 questions

Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

Réponse du ministère : Économie solidaire

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

Prévention des accidents liés aux médicaments

Réponse du ministère : Santé

24/09/1997
Pertinence
Question n° 1176G posée par M. Daniel Chasseing

Vente en ligne de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Jean-Jacques Robert

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Ville

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau

Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1997
Pertinence
Question n° 1181G posée par M. Yves Daudigny

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Agence du médicament

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 1659S posée par M. Jean-Luc Fichet

Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1056S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Création d'un fonds d'indemnisation des victimes des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence