Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 03122 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme des lycées et du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03868 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement des mathématiques dans les lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04020 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04725 posée par M. Marcel Vidal

    Remise en question de l'enseignement d'une troisième langue vivante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06601 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement du cinéma dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07962 posée par M. Marcel Vidal

    Modification des règles de recrutement des professeurs de lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08551 posée par M. Marcel Vidal

    Echanges entre lycées toscans et languedociens : création de bourses de voyage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12901 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement du portugais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12515 posée par M. Marcel Vidal

    Accueil d'un BTS QUIABI par le lycée professionnel régional Méditerranée de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible