Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

    Gestion des emplois d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14711 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des lycées et des premier et second cycles universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0046S posée par Mme Hélène Luc

    Difficultés de la rentrée scolaire dans l'enseignement secondaire du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

    Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible