Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08134 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des personnels de direction des établissements publics du second degré

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1990
Pertinence
Question n° 15059 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1991
Pertinence
Question n° 17820 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1991
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement du grec et du latin

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19877 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement des sciences économiques et sociales

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence
Question n° 20873 posée par M. Edouard Le Jeune

Perspectives de carrière de professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21311 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1992
Pertinence
Question n° 10792 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de l'éducation civique

Réponse du ministère : Éducation

20/04/1995
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des admis sur listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1996
Pertinence