Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 26537 posée par Mme Laure Darcos
Poursuivre la politique de soutien en faveur du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos
Situation des services de pédiatrie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21391 posée par Mme Laure Darcos
Mise en oeuvre d'un droit effectif à la résidence alternée en cas de séparation des parents
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0329S posée par Mme Laure Darcos
Réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence