Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 0026G posée par M. Joël Bourdin

    Statut des ONG

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

    La situation au Darfour

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0152G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Volet humanitaire de la crise du Kosovo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22726 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide humanitaire en Tchétchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28502 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle des actions humanitaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0424G posée par Mme Fabienne Keller

    Séisme à Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09856 posée par M. Jacques Legendre

    Aide à la population du Sud-Soudan

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10407 posée par M. Rémi Herment

    Dons de lait dans un but caritatif

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05634 posée par M. Roland Courteau

    Statut des communautés Emmaüs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20998 posée par M. Pierre André

    Situation des bénévoles des associations humanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible