Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

233 questions

  1. Question n° 0309S posée par M. Joël Bourdin

    Insuffisance des investissements hospitaliers dans le département de l'Eure

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

    Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0065S posée par M. Philippe Madrelle

    Réduction du nombre de lits à l'hôpital de Blaye (Gironde)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0069S posée par M. André Boyer

    Statut des pharmaciens gérants des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0120S posée par M. Bernard Dussaut

    Projet de restructuration de l'hôpital de La Réole (Gironde)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0229S posée par Mme Michelle Demessine

    Fermeture de la maternité de l'hôpital de Segré (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0266S posée par M. René Marquès

    Incidence de l'augmentation du forfait hospitalier sur les budgets départementaux d'aide sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible