Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1926 questions

  1. Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet

    Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00029 posée par M. José Balarello

    Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier

    Protection sociale: publication d'un rapport

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02242 posée par M. Georges Mouly

    Aides aux entreprises: conclusions du rapport Martin

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02255 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur le génie urbain: suite envisagée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin

    Non-publication du rapport Gandois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03484 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04102 posée par M. Josselin de Rohan

    Suites données au rapport Dupuy-Dauby sur les ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible