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1926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
1926 questions
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. José Balarello
Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier
Protection sociale: publication d'un rapport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan
Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence
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Question n° 02242 posée par M. Georges Mouly
Aides aux entreprises: conclusions du rapport Martin
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02255 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur le génie urbain: suite envisagée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin
Non-publication du rapport Gandois
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03484 posée par M. Josselin de Rohan
Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence
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Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 04102 posée par M. Josselin de Rohan
Suites données au rapport Dupuy-Dauby sur les ports français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence