Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 07719 posée par M. René Trégouët

Fonds mondial pour aider les pays pauvres

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

29/05/2003
Pertinence
Question n° 24368 posée par M. Marc Lauriol

Aides de la France aux pays en voie de développement

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 34538 posée par M. René Trégouët

Nouvelle initiative africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/2001
Pertinence
Question n° 32648 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication par la Commission européenne d'un rapport annuel sur la cohérence des politiques de l'Union européenne avec la politique de coopération

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/04/2001
Pertinence
Question n° 11984 posée par M. Michel D'Aillieres

Acheminement des livres de physique et de chimie vers les pays du tiers monde

Réponse du ministère : Coopération

11/10/1990
Pertinence
Question n° 22301 posée par M. Emmanuel Hamel

Coopérants du service national dans les pays en voie de développement

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 16111 posée par M. Emmanuel Hamel

Médicaments pour les pays pauvres

La question est caduque

20/06/1996
Pertinence
Question n° 27972 posée par M. André Maman

Position de la France en matière d'aide au développement

Réponse du ministère : Coopération

28/09/2000
Pertinence
Question n° 22723 posée par M. André Vallet

Aides en faveur des pays du tiers monde

La question est caduque

10/09/1992
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Emmanuel Hamel

Suite donnée au rapport de la Cour des comptes sur les remises de dette en faveur des pays les moins avancés

Réponse du ministère : Économie

03/10/1991
Pertinence