Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet

Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25914 posée par M. Pierre Charon

Rapport spécial de l'Assemblée nationale concernant les crédits d'aide au développement consacrés à la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner

Situation sanitaire au Népal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/06/2021
Pertinence
Question n° 19024 posée par M. Cyril Pellevat

Enjeux de la conférence de Paris sur le climat pour les pays en développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 13680 posée par Mme Bernadette Bourzai

Recommandations des organisations membres d'Action mondiale contre la pauvreté

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 06511 posée par M. Bernard Piras

Accès des personnes défavorisées dans le monde aux médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 05178 posée par M. Guy Fischer

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05179 posée par M. Guy Fischer

Suppression des subventions à l'exportation et étude d'impact de la politique agricole commune sur les pays du Sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05080 posée par M. Robert Hue

Aide au développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/07/2008
Pertinence