Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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766 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

766 questions

  1. Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly

    Enseignement des sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00402 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'italien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00510 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de Bordeaux (Gironde): création d'un lycée polyvalent

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy

    Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

    Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Enseignement des langues vivantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00754 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Utilisation des locaux scolaires: pouvoir de décision

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00824 posée par M. José Balarello

    Situation des principaux de collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00879 posée par M. Michel Souplet

    Délai de remplacement des professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible