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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

  1. Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27542 posée par Mme Michelle Gréaume

    Financement du soutien humanitaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

    Aide humanitaire au Yémen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26496 posée par M. Jacques Fernique

    Situation des peuples autochtones au Brésil

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26388 posée par M. Bernard Bonne

    Obligation de criblage des bénéficiaires de l'aide publique au développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26446 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise humanitaire en Zambie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06578 posée par M. Roger Karoutchi

    Université d'été solidaire et rebelle des mouvements sociaux et citoyens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18760 posée par M. Richard Yung

    Bombardements d'hôpitaux gérés par médecins sans frontières

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12342 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences de la mesure relative au régime du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée sur les centres intercommunaux d'action sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible