Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 07360 posée par M. Daniel Percheron

Amélioration de la vie quotidienne des demandeurs d'emploi

La question est caduque

30/11/1989
Pertinence
Question n° 09686 posée par M. Daniel Percheron

Participation des comités d'entreprise à la lutte contre l'exclusion

Réponse du ministère : Travail

02/02/1995
Pertinence
Question n° 08661 posée par M. Daniel Percheron

Prévention des accidents du travail

Réponse du ministère : Travail

01/03/1990
Pertinence
Question n° 12480 posée par M. Daniel Percheron

Précarité de l'emploi chez les jeunes

La question est caduque

08/11/1990
Pertinence
Question n° 21149 posée par M. Daniel Percheron

Amiante

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 18577 posée par M. Daniel Percheron

Fonctionnement des missions locales

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 09704 posée par M. Daniel Percheron

Lutte contre la toxicomanie

La question est caduque

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09024 posée par M. Daniel Percheron

Précarité de l'emploi dans le Nord - Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence
Question n° 13554 posée par M. Daniel Percheron

Prévention des accidents du travail

Réponse du ministère : Travail

31/01/1991
Pertinence
Question n° 09719 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'emploi dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

10/05/1990
Pertinence