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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 0229S posée par Mme Michelle Demessine

   Fermeture de la maternité de l'hôpital de Segré (Maine-et-Loire)

   Réponse du ministère : Emploi

   08/12/1995

   Pertinence

2. Question n° 0266S posée par M. René Marquès

   Incidence de l'augmentation du forfait hospitalier sur les budgets départementaux d'aide sociale

   Réponse du ministère : Emploi

   07/02/1996

   Pertinence

3. Question n° 0338S posée par M. Léon Fatous

   Equipement du centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)

   Réponse du ministère : Santé

   27/03/1996

   Pertinence

4. Question n° 0377S posée par M. Charles Descours

   Statut des physiciens d'hôpitaux

   Réponse du ministère : Santé

   08/05/1996

   Pertinence

5. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Emploi

   02/10/1996

   Pertinence

6. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Santé

   30/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

   Avenir de l'institut Gustave Roussy

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

8. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

   Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

9. Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

   Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   30/12/2010

   Pertinence

10. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

    Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    20/01/2011

    Pertinence