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760 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
760 questions
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Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau
Nouvelle politique tarifaire de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25609 posée par Mme Marie-France de Rose
Manque d'entretien du réseau routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
État désastreux de la liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25506 posée par M. Jean-Claude Leroy
Carte chronotachygraphe numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25535 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'ouverture des données de transport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25564 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement des ouvrages d'art non couverts par une convention d'entretien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux
Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25241 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence