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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau
Rénovation énergétique des logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14922 posée par M. Roland Courteau
Mise en place de la « météorisation augmentée »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14800 posée par M. Roland Courteau
Démarchage commercial en matière de fournisseurs d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau
Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau
Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau
Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12865 posée par M. Roland Courteau
Stockage des déchets du site de Nartau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau
Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau
Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence