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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
70 questions
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Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey
Lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17045 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoir des élus en matière d'implantation des méthaniseurs
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey
Réemploi de produits et matériaux de construction
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey
Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey
Démantèlement des installations nucléaires
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence