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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 17197 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation en matière de « tir d'été »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16510 posée par M. Yves Détraigne
Survie des dauphins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 14577 posée par M. Yves Détraigne
Contrôle des sites Seveso
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14409 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation de l'utilisation des applications de géolocalisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11926 posée par M. Yves Détraigne
Directive européenne « Oiseaux »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne
Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne
Luzerne et fuite de carbone
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne
Taxation européenne du kérosène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09787 posée par M. Yves Détraigne
Élaboration des stratégies maritimes de façades
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence