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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 17197 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation en matière de « tir d'été »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16510 posée par M. Yves Détraigne

    Survie des dauphins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14577 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle des sites Seveso

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14409 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation de l'utilisation des applications de géolocalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11926 posée par M. Yves Détraigne

    Directive européenne « Oiseaux »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne

    Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

    Luzerne et fuite de carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne

    Taxation européenne du kérosène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09787 posée par M. Yves Détraigne

    Élaboration des stratégies maritimes de façades

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible