Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

152 questions

Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey

Réemploi de produits et matériaux de construction

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey

Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel

Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Hervé Maurey

Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14559 posée par M. Hervé Maurey

Tarification incitative en matière de déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

27/02/2020
Pertinence