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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
152 questions
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Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la brigade loups
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey
Réemploi de produits et matériaux de construction
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey
Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel
Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14559 posée par M. Hervé Maurey
Tarification incitative en matière de déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence