Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

    Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13127 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13203 posée par M. François Grosdidier

    Réforme du code minier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12918 posée par M. Thierry Carcenac

    Réforme du code minier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12457 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Calendrier de la réforme du code minier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains

    Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

    Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09275 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de prévention des risques miniers pour le bassin houiller lorrain

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07760 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible