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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
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Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay
Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13127 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13203 posée par M. François Grosdidier
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12918 posée par M. Thierry Carcenac
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12457 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Calendrier de la réforme du code minier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay
Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09275 posée par M. Jean Louis Masson
Plan de prévention des risques miniers pour le bassin houiller lorrain
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07760 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence