Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0221G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Rachat d'Orpea et avenir de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0257S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'accord transfrontalier franco-italien portant sur la prise en charge de la patientèle étrangère par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10742 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Actions lancées par l'établissement français du sang dans le cadre du plan plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0598S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Recommandation de l'Académie nationale de médecine de fermeture des maternités de niveau 1

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1677S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Encadrement de la vente de cannabidiol

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1655S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Crise interne et risque de dégradation de l'offre de soins au centre hospitalier des Alpes du Sud

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05611 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01511 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible