Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24166 posée par M. Philippe Mouiller

Médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24162 posée par M. Philippe Mouiller

Reconnaissance du Covid long en maladie professionnelle

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 20689 posée par M. Philippe Mouiller

Médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Philippe Mouiller

Reconnaissance du Covid long en maladie professionnelle

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 16245 posée par M. Philippe Mouiller

Conditions d'octroi d'une prime exceptionnelle pour les personnels de santé

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16053 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des ergothérapeutes en raison de la crise sanitaire du Covid-19

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16055 posée par M. Philippe Mouiller

Éligibilité des pédicures-podologues au deuxième plafond du fonds de solidarité

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16086 posée par M. Philippe Mouiller

Propositions des infirmiers dans le cadre de la crise sanitaire due au Covid-19

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence