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Questions avec et sans réponses

222 questions

1. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

   Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0624S posée par M. Bernard Buis

   Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0487S posée par M. François Bonneau

   Droit à mourir et fin de vie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 1191S posée par M. Christian Klinger

   Dysfonctionnements de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/03/2024

   Pertinence

5. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des maternités dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0310S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Décision problématique de l'agence régionale de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 0244S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation pédiatrique dans le Cher et urgence de trouver des solutions

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   03/11/2022

   Pertinence

9. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

   Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin

    Remboursement de l'activité physique adaptée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    02/11/2023

    Pertinence