Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary

Fiscalité des boissons alcoolisées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 01554 posée par M. Mathieu Darnaud

Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

21/07/2022
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. Yves Détraigne

Rendre obligatoire le nutri-score dans l'ensemble de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir du nutri-score

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03062 posée par M. Jean-Claude Anglars

Clarification de la position du Gouvernement sur la généralisation annoncée du nutri-score européen

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence