Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9344 questions

Question n° 00618 posée par M. Paul Girod

Financement des établissements hospitaliers publics

Réponse du ministère : Santé

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00830 posée par M. Maurice Pic

Situation des secrétaires médicales de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01051 posée par M. Pierre Vallon

Etablissements hospitaliers: application du temps partiel

Réponse du ministère : Santé

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01066 posée par M. Louis Mercier

Reconnaissance de la spécialité de chirurgien transplanteur

Réponse du ministère : Santé

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communautés européennes: action concertée contre le cancer

Réponse du ministère : Santé

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01398 posée par M. Rémi Herment

Paiement des prestations familiales entre le 2 et le 5 de chaque mois

Réponse du ministère : Santé

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01418 posée par M. Gérard Roujas

Bien-fondé d'une information diffusée par l'agence france presse tendant à encourager les parents en difficulté à abandonner leurs enfants afin de les rendre adoptables

Réponse du ministère : Santé

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01487 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Médecine: développement de l'enseignement post-universitaire

La question est caduque

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01739 posée par M. Christian Bonnet

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02929 posée par M. Daniel Percheron

Remboursement du vaccin anti-grippe

Réponse du ministère : Santé

09/10/1986
Pertinence