Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau

Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption de grossesse des adolescentes

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 20711 posée par M. Éric Doligé

Questions éthiques soulevées par le contrôle de l'hospitalisation sous contrainte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19328 posée par M. Louis Pinton

Dysfonctionnements dans la mise en place de l'ordre national infirmier

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18273 posée par M. Daniel Raoul

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18155 posée par M. Roland du Luart

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/04/2011
Pertinence