Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 06243 posée par M. Emmanuel Hamel

    Détention par des militaires serbes de volontaires français d'une association humanitaire

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21320 posée par M. Philippe Labeyrie

    Circulaire relative à la participation des praticiens et des fonctionnaires hospitaliers à des actions humanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00702 posée par M. Philippe Labeyrie

    Circulaire relative à la participation des praticiens et des fonctionnaires hospitaliers à des actions humanitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04653 posée par M. Alain Vasselle

    Situation financière de la Croix-Rouge française

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10433 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation sanitaire des populations kossovars réfugiées en Albanie, en Macédoine et au Monténégro

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02354 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement de l'association Raoul-Follereau

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02235 posée par M. René-Pierre Signé

    Condition d'application de l'article 32 de la loi du 26 février 2007 relative à l'interdiction de la collecte à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04453 posée par M. Bernard Piras

    Disparition de l'aide humanitaire médicamenteuse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04581 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Entrée en vigueur de l'article 32 de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04674 posée par M. Gérard Miquel

    Inquiétudes des associations à vocation humanitaire pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible