Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06511 posée par M. Bernard Piras

    Accès des personnes défavorisées dans le monde aux médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 29215 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux pays en voie de développement pour l'organisation de leur propre lutte contre la lèpre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23128 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Investissements par les multinationales pharmaceutiques dans la recherche et le développement de médicaments contre les maladies oubliées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01383 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médicaments pour les pays pauvres

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16111 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médicaments pour les pays pauvres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23417 posée par M. Emmanuel Hamel

    Information des écoliers français sur la situation des pays en voie de développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible