Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

140 questions

Question n° 00884 posée par M. Albert Voilquin

Heure d'été et heure solaire

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01878 posée par M. Albert Voilquin

Cérémonies officielles: ordre des préséances

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 03567 posée par M. Albert Voilquin

Budget 1987: prévision de réduction d'effectifs de fonctionnaires

Réponse du ministère : Budget

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03635 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration de l'armistice de 1918: information télévisée

Réponse du ministère : Culture

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03637 posée par M. Albert Voilquin

Suppression d'emplois administratifs en milieu rural

Réponse du ministère : Budget

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04612 posée par M. Albert Voilquin

Célébration de la fête de Jeanne d'Arc

Réponse du ministère : Premier ministre

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05154 posée par M. Albert Voilquin

Désarmement: position de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05583 posée par M. Albert Voilquin

Recherche et développement des entreprises françaises

La question est caduque

16/04/1987
Pertinence