Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 24962 posée par M. Georges Gruillot
Attributions du conseil départemental de l'éducation nationale et de la commission départementale des services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00552 posée par M. Georges Gruillot
Attributions du conseil départemental de l'Education nationale et de la commission départementale des services publics
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12711 posée par M. Georges Gruillot
Maintien des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 15117 posée par M. Georges Gruillot
Réorganisation des services publics
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 15362 posée par M. Georges Gruillot
Rapport relatif aux services publics et à l'Europe
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 03142 posée par M. Georges Gruillot
Maintien des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 05900 posée par M. Georges Gruillot
Maintien des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10319 posée par M. Georges Gruillot
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence