Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

  1. Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet

    Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin

    Non-publication du rapport Gandois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15362 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif aux services publics et à l'Europe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest

    Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09772 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif à l'adoption

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07821 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport sur les responsabilités et l'organisation de l'Etat

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03254 posée par M. Georges Gruillot

    Suite donnée au rapport sénatorial relatif aux délocalisations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03030 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Suites données au rapport sénatorial sur les délocalisations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30833 posée par M. André Maman

    Rapport et mesures en faveur de la création d'entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible