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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 06744 posée par M. Gérard Collomb
Mise en conformité des structures accueillant des mineurs en centre de loisirs, séances du mercredi, et activités péri-scolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02298 posée par M. Gérard Collomb
Elections des commissions administratives paritaires pour les corps enseignants des 1er et 2e degrés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 39951 posée par M. Gérard Collomb
Elections des commissions administratives paritaires pour les corps enseignants des 1er et 2e degrés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35307 posée par M. Gérard Collomb
Assemblées générales électives au sein de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29986 posée par M. Gérard Collomb
Dysfonctionnement de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 29305 posée par M. Gérard Collomb
Agréments dans le domaine des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 21141 posée par M. Gérard Collomb
Politique de lutte contre le dopage
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence