Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

4272 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00007 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes posés par la contestation des factures de téléphone

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00041 posée par M. Robert Pontillon

    Avenir de Renault Véhicules Industriels (RVI) à Suresnes (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit des télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00111 posée par M. André Bohl

    Politique charbonnière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00133 posée par M. Marc Boeuf

    Conséquences de l'instauration de l'horaire d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00138 posée par M. François Collet

    Assurance <<poste-neige<>

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00144 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques: inscription des codes postaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Entreprise Jeumont-Schneider

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible