Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0006G posée par M. Pierre Laffitte

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0008G posée par Mme Josette Durrieu

Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0330G posée par M. Bernard Fournier

Mise en place des 35 heures à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Paul Blanc

Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réorganisation de La Poste et suppression des trains postaux

Réponse du ministère : Industrie

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0441G posée par M. Pierre Hérisson

Statut de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Jacques Bellanger

Directive européenne sur l'ouverture à la concurrence des services postaux

Réponse du ministère : Industrie

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0604G posée par M. Jean-Claude Danglot

La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

18/02/2011
Pertinence