Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

3925 questions

Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin

Non-publication du rapport Gandois

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1986
Pertinence
Question n° 10182 posée par M. Emmanuel Hamel

Réexamen de la sûreté sur l'ensemble de la filière nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1998
Pertinence
Question n° 03416 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités de la commission de l'industrie et de l'innovation

Réponse du ministère : Industrie

09/10/1997
Pertinence
Question n° 24208 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre australien des sciences et des ressources

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2000
Pertinence
Question n° 06975 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission de réflexion sur l'exploitation du site charbonnier de Gardanne

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1998
Pertinence
Question n° 16955 posée par M. Serge Franchis

Avenir de la société Thomson-Multimédia

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17058 posée par M. Jean Boyer

Conséquences de la privatisation de Thomson pour l'emploi dans le département de l'Isère

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 03254 posée par M. Georges Gruillot

Suite donnée au rapport sénatorial relatif aux délocalisations

Réponse du ministère : Industrie

21/10/1993
Pertinence
Question n° 19783 posée par M. Serge Mathieu

Développement des relations industrielles énergétiques et économiques France - péninsule arabique

Réponse du ministère : Industrie

02/01/1997
Pertinence