Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00111 posée par M. André Bohl

    Politique charbonnière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11585 posée par M. André Bohl

    Statut du personnel des nouvelles sociétés gérées par EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11586 posée par M. André Bohl

    Etendue de la société holding H 2

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19025 posée par M. André Bohl

    Situation de l'aide à l'exploitation aux Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20882 posée par M. André Bohl

    Taxes sur les rejets en gaz carbonique des entreprises industrielles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00640 posée par M. André Bohl

    Licenciement économique dans le secteur des houillères

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06143 posée par M. André Bohl

    Conditions exigées par EDF-GDF et France Télécom en matière d'enfouissement des lignes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10032 posée par M. André Bohl

    Directive européenne relative à la mise en conformité des machines et des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12035 posée par M. André Bohl

    Politique d'extraction du charbon

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18930 posée par M. André Bohl

    Situation des entreprises de négoce de matériaux amiante-ciment

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible