Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Michel Doublet

Adaptation des systèmes informatiques au passage à l'an 2000

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08867 posée par M. Louis Souvet

Informatique et passage à l'an 2000

Réponse du ministère : Industrie

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08692 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Adaptation des systèmes informatiques aux impératifs liés au passage à l'an 2000

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1998
Pertinence
Question n° 07471 posée par M. Alfred Foy

Prévention d'une catastrophe informatique

Réponse du ministère : Industrie

09/04/1998
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Pierre Vallon

Budget 1987: montant des aides à l'informatique

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1986
Pertinence
Question n° 01312 posée par M. Henri Belcour

Distribution des cartes téléphoniques à mémoire

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/06/1986
Pertinence
Question n° 12089 posée par M. Michel Moreigne

Autoroutes de l'information et Limousin

La question est caduque

14/09/1995
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Paul Loridant

Gestion du personnel de Renault et fichiers informatiques

La question est caduque

23/03/2000
Pertinence
Question n° 13771 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Conséquences de la directive européenne concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur

La question est caduque

14/02/1991
Pertinence