Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

La question est caduque

17/09/1980
Pertinence
Question n° 01312 posée par M. Henri Belcour

Distribution des cartes téléphoniques à mémoire

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Pierre Vallon

Budget 1987: montant des aides à l'informatique

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1986
Pertinence
Question n° 07695 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'industrie européenne des circuits intégrés

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1987
Pertinence
Question n° 07811 posée par M. Marcel Vidal

Production industrielle de circuits intégrés

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1987
Pertinence
Question n° 06156 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Industrie

07/09/1989
Pertinence
Question n° 07170 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Industrie

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08525 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Industrie

22/02/1990
Pertinence
Question n° 10326 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

Réponse du ministère : Industrie

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'informatique et de l'électronique française

La question est caduque

30/08/1990
Pertinence