Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

Question n° 00889 posée par M. Albert Voilquin

Politique de défense

Réponse du ministère : Défense

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00890 posée par M. Albert Voilquin

Fonctions des gendarmes auxiliaires

Réponse du ministère : Défense

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Albert Voilquin

Rénovation des gendarmeries

Réponse du ministère : Défense

15/05/1986
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Albert Voilquin

Déplacement de gendarmes en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Défense

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03636 posée par M. Albert Voilquin

Affectation des jeunes pour le service national

Réponse du ministère : Défense

27/11/1986
Pertinence
Question n° 04338 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences pour les armées de l'augmentation du prix des carburants

Réponse du ministère : Défense

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05151 posée par M. Albert Voilquin

Mise en cause de la qualité du matériel des forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06721 posée par M. Albert Voilquin

Modalités d'attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06731 posée par M. Albert Voilquin

Service national : utilisation des compétences

Réponse du ministère : Défense

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Albert Voilquin

Attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance : retards

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/06/1987
Pertinence