Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22251 posée par M. Jérôme Durain

    Financement pérenne de Chalon dans la rue suite au désengagement de la municipalité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19856 posée par M. Pierre Laurent

    Hivernales d'Avignon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18106 posée par M. François Commeinhes

    Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0549G posée par M. Alain Dufaut

    Déroulement des festivals de l'été

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16940 posée par M. François Commeinhes

    Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12847 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien au centre culturel de rencontre d'Ambronay dans l'Ain

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible