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Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 1583S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Émission « La Rue des allocs »

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

   Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   27/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Droit à l'image des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 1491S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Antennes locales de France 3

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   14/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

   Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   07/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

   Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   16/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 1301S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Théâtre de la faïencerie de Creil

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

   05/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

   Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   30/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Devenir de la culture en milieu psychiatrique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   02/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des conservatoires et des écoles de musique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    18/06/2015

    Pertinence