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660 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
660 questions
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Question n° 10981 posée par M. Robert Navarro
Liberté des artistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11061 posée par M. Marcel Rainaud
Liberté d'expression
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Crédits consacrés à l'action culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11537 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Création de l'établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Philippe Madrelle
Redevances SACEM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir
Patrimoines privés classés en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16298 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17639 posée par Mme Maryvonne Blondin
Répartition du droit de suite aux fondations d'artistes plasticiens au 1er janvier 2012
La question est caduque
Pertinence