Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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845 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

845 questions

  1. Question n° 0406G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Chaîne de télévision Al-Manar

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0768G posée par M. David Assouline

    Campagne électorale dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan

    Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau

    Temps de parole du chef de l'État dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan

    Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

    Pluralisme dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

    Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0066G posée par M. Jean Boyer

    Programmes violents ou pornographiques à la télévision

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne